Article 1 – Éditeur du site

Editeur

Maison de l'Elevage - E.D.E du Tarn

96 Rue des Agriculteurs - CS 23240

81011 Albi Cedex 9

Tél : 05 63 48 83 20
Fax : 05 63 48 83 13
Directeur de la publication : François Lebreton

Hébergeur:

OVH
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix - France

Concepteur :

SEPA-Tarn / Le Paysan Tarnais
Milliassolle, 81000 Albi
Siret: 30586965300017

 

Article 2 - Données personnelles

2.1 Utilisation des données personnelles collectées sur le site

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2.2 Destination des données personnelles collectées sur le site

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2.4 Droit d'accès, de modification et de suppression

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Vous disposez, conformément à la loi n°78-17 dite « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, d'un droit d'accès, de rectification, de modification, d'opposition et de suppression sur les données vous concernant.
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Maison de l'élevage du Tarn - E.D.E du Tarn

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Article 3 - Propriété Intellectuelle

Les contenus du site eneoservices.fr ainsi que son code source sont soumis à la législation en vigueur sur le droit d'auteur et sont la propriété exclusive de leur auteur. Toute reproduction et rediffusion de tout ou partie de ces contenus sont soumises à l'autorisation préalable, écrite et expresse de l’équipe de Maison de l'élevage du Tarn - E.D.E du Tarn.
Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne seront, sauf exception, pas autorisées.

 

Article 4 – Hyperliens

4.1 Établissement de liens vers les pages du site

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Cette autorisation ne s'applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

4.2 Établissement de liens vers les documents publiés sur le site

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Cela inclut notamment, mais non exclusivement, tout document de type graphique (tels que .jpeg, .jpg,  .gif, .png), tout document multimédia ou animé (tel que .avi, .mov, .wmv, .mkv, .flv, .swf, .ppt, .pps), tout document texte ou rédactionnel (tel que .txt, .doc, .docx, .rtf, .xls, .pdf), ainsi que tout autre document non lisible directement depuis un navigateur internet standard.
Nous vous invitons donc à ne pas faire pointer de lien directement vers les documents téléchargeables sur le site, mais vers les pages internet qui y renvoient.

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Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne seront, sauf exception, pas autorisées.

 

Article 5 – Responsabilité

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